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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSNEL
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ETAIM AU MERINOS BRETON EBD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAIM AU MERINOS BRETON EBD
BUSNEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1426178
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997
ETAIM AU MERINOS BRETON EBD de BUSNEL

Présentation de la marque ETAIM AU MERINOS BRETON EBD

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAIM AU MERINOS BRETON EBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) rue Deroyer, 22103 DINAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque ETAIM AU MERINOS BRETON EBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAIM AU MERINOS BRETON EBD est expirée depuis le 9 septembre 1997.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , DIFFERENCE CREATION BUSNEL , BUSNEL MER , S


BUSNEL, société anonyme - rue Deroyer, 22103 DINAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Laines filées et tricotées.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.